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Marques déposées par madame martine lenoble
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terre et saveurs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

terre et saveurs
Madame martine lenoble
Monsieur patrick richard

Numéro de dépôt :
3905420
Date de dépôt :
16/03/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2022
terre et saveurs de martine lenoble

Présentation de la marque terre et saveurs

Déposée par voie électronique le 16 mars 2012 par madame martine lenoble et monsieur patrick richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « terre et saveurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Les déposants sont madame martine lenoble domicilié(e) 1 la bertiniere - 37120 - lemere - France et monsieur patrick richard domicilié(e) 1 la bertiniere - 37120 - lemere - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. patrick richard domicilié(e) 1 la bertiniere - 37120 - lemere - France.

La marque terre et saveurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque terre et saveurs est expirée depuis le 16 mars 2022.


Madame martine lenoble - 1 la bertiniere - 37120 - lemere - France

Monsieur patrick richard - 1 la bertiniere - 37120 - lemere - France


M. patrick richard - 1 la bertiniere - 37120 - lemere - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 5 décembre 2012 - Retrait partiel n°590019 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-05

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

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